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eekMerci à Thierry G. qui nous fournit les informations suivantes : eek

Des circulaires relatives à la santé publique évoquent plus spécifiquement le risque de légionellose et sa prévention :

► Circulaire de la Direction générale de la santé (DGS) n0 97/311 du 24 avril 1997 relative à la surveillance et à la prévention de la légionellose. Cette circulaire incite les professionnels de santé à mieux diagnostiquer les cas puis à les déclarer et favorise la mise en œuvre de bonnes pratiques sanitaires. Elle propose aux responsables des établissements recevant du public et notamment des établissements de santé différentes fiches techniques qui explicitent les mesures d’entretien préventifs et curatifs dans les différentes installations à risque (circuits d’eau chaude sanitaire, systèmes de climatisation et tours aéro-réfrigérantes, bains à remous ou bains à jets).

Cette circulaire est abrogée par la circulaire DGS/SD5 C/SD7 A/DESUS no 2005-323 du 11 juillet 2005

► Circulaire DGS n0 98-771 du 31 décembre 1998 relative à la mise en œuvre de bonnes pratiques d’entretien des réseaux d’eau dans les établissements de santé et aux moyens de prévention du risque lié aux légionelles dans les installations à risque et dans des bâtiments recevant du public. Cette circulaire renforce les dispositions de la circulaire précédente et rappelle que le gestionnaire d’un établissement est responsable de la qualité de l’eau aux points d’usage.

http://www.sante.gouv.fr/adm/dagpb/bo/1999/99-03/a0030195.htm

► Circulaire du ministère de l’Environnement du 23 avril 1999 invitant les préfets à renforcer les prescriptions relatives à l’entretien des groupes frigorifiques des entreprises relevant de la législation sur les installations classées. Cette circulaire indique quelles sont les règles d’entretien, de maintenance, et de suivi des tours. Elle fixe également différents niveaux d’intervention en fonction des concentrations en légionelles mesurées dans les prélèvements d’eau, à savoir:

·Au-delà de 103 UFC/l Legionella dans l’eau : contrôles et entretien renforcé,

·Au-delà de 105 UFC/l : arrêt des installations pour vidange et nettoyage.

► Les travaux des organismes impliqués

- Le conseil supérieur d’hygiène publique de France a publié en novembre 2001 des recommandations

quant à l’évaluation et à la gestion du risque lié aux légionelles. Elles ont été établies par un comité d'experts représentant les principaux organismes impliqués notamment le Centre scientifique et technique

du bâtiment (CSTB), l’institut de veille sanitaire (lnVS), le Laboratoire d’hygiène de la ville de Paris (LHVP), le Centre national de référence des légionelles. http://www.sante.gouv.fr/htm/pointsur/legionellose/rapport.pdf - Ces recommandations sont complétées par un guide de bonnes pratiques concernant la gestion du risque Legionella au niveau des tours aéro-réfrigérantes élaboré par un groupe de travail animé par le ministère de l'industrie.

http://www.sante.gouv.fr/htm/pointsur/legionellose/tours/leg.pdf - Il existe également un guide de bonnes pratiques Direction Générale de la Santé de juin 1995 intitulé : "Recommandations de bonnes pratiques sanitaires dans les établissements thermaux". - Direction générale de la santé - Annexes à la circulaire DGS n°97/311 Annexe 1 : Annexe 1 : Eléments pour la réalisation d'une enquête technique en cas d'apparition de cas de

légionellose

Annexe 2 : Annexe 2 : Mesures de désinfection des circuits d'eau chaude sanitaire

Annexe 3 : Annexe 3 : Bonnes pratiques d'entretien d'un réseau d'eau chaude sanitaire en vue de limiter la

multiplication de Legionella

Annexe 4 : Annexe 4 : Mesure de lutte et de prévention au niveau des systèmes de climatisation et des

tours aéro-réfrigérantes

Annexe 5 : Annexe 5 : Mesure de lutte et de prévention au niveau des bains à remous ou des bains à jets

Annexe 6 : Annexe 6 : Guide d'investigation d'un ou plusieurs cas de légionellose

Annexe 7 : Annexe 7 : Formulaire de déclaration obligatoire de la légionellose

http://www.sante.gouv.fr/htm/pointsur/legionellose/annexes.htm

Les publications INRS : (recherche simple "légionellose")

·41TC31 - La maladie des légionnaires. Documents pour le médecin du travail, 1990, 41, pp.9-16

·71TC64 - Légionellose. Guide d’investigation d’un ou plusieurs cas. Circulaire DGS n0 97/311 du 24avril 1997 relative à la surveillance et à la prévention. Documents pour le médecin du travail, 1997, 71, pp. 223-235

·82TD103 - Légionelles : Évaluer et gérer les risques dans les bâtiments (les rendez-vous du CSTB, Paris, 16 décembre 1999 et 16 mars 2000), Documents pour le médecin du travail, 2000, 82, pp.133-140

·Les légionelles en milieu de travail. ED 5012 (Le point des connaissances sur…), 2001

Autres publications :

·"Les légionelloses déclarées en France en 2000", article paru dans le Bulletin épidémiologique hebdomadaire n° 42 / 2001 du 16 octobre 2001 (Institut de veille sanitaire / InVS / France)

http://www.invs.sante.fr/beh/2001/42/index.html

·Légionellose : un risque professionnel, des mesures de prévention à appliquer, septembre 2004, plaquette d'information élaborée par la Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle de Rhône-Alpes.


Date de création : 11/11/2007 12h35
Catégorie : Libre service - CHSCT
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